Documents administratifs
Documents d’orientation
- Plan de réussite 2009-2014
- Plan stratégique 2009-2014
- Projet éducatif
- Rapport annuel 2009-2010
- Rapport annuel 2010-2011
Calendrier
- Calendrier scolaire 2012-2013
- Calendrier scolaire 2011-2012
- Calendrier scolaire 2010-2011
- Calendrier scolaire 2009-2010
Règlements
- Règlement intérieur relatif aux règles de vie collégiale
- Règlement relatif aux droits d’admission aux services d’enseignement collégial
- Règlement relatif aux droits d’inscription aux services d’enseignement collégial
- Règlement relatif aux autres droits afférents aux services d’enseignement collégial
- Règlement relatif aux droits de toute autre nature
- Règlement relatif aux droits de scolarité de l’AEC Service-conseil en immigration
- Règlement intérieur relatif aux études et à la réussite scolaire
- Règlement relatif à l’émission de l’attestation d’études collégiales
- Règlement de régie interne
- Règlement sur la commission des études
- Règlement relatif au renouvellement de mandat du directeur général et du directeur des études
- Règlement relatif à la gestion financière
- Règlement concernant le stationnement et la circulation
- Règlement intérieur relatif à la négociation locale
Politiques
- Politique institutionnelle d’évaluation des apprentissages
- Politique institutionnelle d’évaluation des programmes d’études
- Politique de valorisation de la langue française
- Politique sur la disponibilité des enseignants
- Politique institutionnelle de recherche
- Politique institutionnelle de l’intégrité dans la recherche
- Politique institutionnelle relative aux conflits d’intérêts dans la recherche
- Politique institutionnelle d’éthique de la recherche avec des êtres humains
- Politique sur l’environnement et le développement durable
- Politique d’achat
- Politique de gestion des ressources humaines
- Politique de gestion relative au personnel cadre
- Politique de perfectionnement du personnel cadre
- Politique d’emprunt de documents à la bibliothèque
- Politique déterminant certaines conditions de travail du directeur général
- Politique déterminant certaines conditions de travail du directeur des études
- Politique pour l’octroi du mandat de vérification sur les opérations financières du Collège
- Politique relative aux droits d’auteur concernant les logiciels
- Politique de l’international
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