Ressourcestechnologiques

Demande de reprographie

• Cliquez-ici pour faire une demande de reprographie
• Cliquez ici pour télécharger le formulaire de déclaration des droits d’auteur

Règles d’utilisation

Procédures et délais

• Les demandes de reprographie, accompagnées de la déclaration des droits d’auteur (s’il y a lieu), sont acheminées préférablement via internet ou déposées au local A-152 dans la boîte prévue à cet effet.
• Les délais de production des demandes sont de 24 heures à l’exception des notes de cours du début de la session qui sont traitées sur la base du «premier arrivé, premier servi».
• Les documents reprographiés (sauf les notes de cours) sont déposés dans votre casier postal ou encore au casier départemental, situé au local A-156.
• Les notes de cours sont codifiées et envoyées à la Librairie Laurentienne qui se charge de la vente.
• Lorsque les documents de notes de cours sont imprimés, vous recevez l’original à votre casier de même qu’une copie du document codé, où figure le prix de vente.
• Les documents destinés aux personnels du pavillon Basile-Moreau (E) sont livrés tous les matins au local E-166 par un employé du service de courrier.
• Le service de reprographie est ouvert du lundi au vendredi, de 7 h 45 à 18 h, sauf de 12 h à 13 h.
• Pour plus amples informations, vous pouvez rejoindre Maria Pilier-Tavarez au poste 7307.

Notes sur les droits d’auteurs

TOUTE reproduction écrite provenant de livres, magazines, journaux ou autres sources doit être déclarée. Un formulaire spécifique doit être rempli par l’usager à cet effet.

Une demande de reproduction n’engage pas automatiquement des frais pour l’étudiant, le professeur ou le Cégep. En effet, la majorité des demandes de reproduction sont déjà couvertes par une entente entre le Fédération des Cégeps et Copibec.

Tous les frais de droits d’auteurs pour les notes de cours sont prévus dans l’entente sur les droits afférents intervenue entre le Cégep et l’Association étudiante. Le prix de vente des notes de cours comprend donc uniquement le coût de la reprographie et n’a aucun lien avec le nombre de pages couvertes par l’entente avec Copibec.

Pour les demandes particulières — par exemple, une reproduction de plus de 25 pages ou de 10% de l’ensemble d’une oeuvre — une demande « à la pièce » doit être faite par le Cégep, ce qui entraîne habituellement des frais supplémentaires pour les usagers.

Le formulaire de déclaration des droits d’auteurs est disponible en version papier au local A-152 ou en ligne. Le formulaire doit être complété pour toute demande et pour chacun des extraits d’un volume (c’est-à-dire une demande par extrait de volume différent, lors de la production d’un recueil de textes).  Par contre, une seule demande sera requise pour la reproduction de plusieurs extraits provenant d’un même ouvrage. Cliquez ici pour télécharger le formulaire.  Le formulaire doit être imprimé et remis au local A-152 dans la boite à cet effet.